Déposée le 18 août 2003 par la société EARL F. HELIE & FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAND CRU DE LA HOUGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la société EARL F. HELIE & FILS domicilié(e) siège social : rue des Parcs,50550 SAINT VAAST LA HOUGUE - 50550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 381 816 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL F. HELIE & FILS domicilié(e) BP 19, rue des Parcs,50550 SAINT VAAST LA HOUGUE - 50550 - France.
La marque GRAND CRU DE LA HOUGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EARL F. HELIE & FILS - siège social : rue des Parcs,50550 SAINT VAAST LA HOUGUE - 50550 - France - SIREN 347381816
EARL F. HELIE & FILS - BP 19, rue des Parcs,50550 SAINT VAAST LA HOUGUE - 50550 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629681 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20
Huitres vivantes ; toutes productions vivantes ostréicoles, mytilicoles, conchylicoles ou aquacoles ; crustaces vivants ; mollusques vivants ; fruits et légumes frais. Huitres cuisinées ou transformées ; plats cuisinés de viande, de poisson, de fruit, de légume, de crustacés, de mollusques (frais, semi-frais, en conserves, congélés, sous vide) ; charcuterie ; salaisons ; saurisserie ; produits laitiers ; beurre ; crustacés non vivants (cuisinés et non cuisinés) ; mollusques non vivants (cuisinés et non cuisinés). Cidre ; pommeau ; calvados
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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